REGLEMENT 2011/2012

Règlement de chasse – Saison 2011/2012

OUVERTURE GENERALE DE LA CHASSE le 11 septembre à 8 heures

Tourterelle turque : Tir régulateur autorisé les 11, 18 & 25 septembre, et 2 octobre toute la journée. Tir interdit près des habitations sans autorisation du propriétaire.

Tourterelle des bois et cailles : Chasse autorisée les 27 et 28 août ainsi que les 3 et 4   septembre plus tous les samedis et dimanches à partir de l’ouverture de 8 H à 13 H.

La tourterelle des bois se chassera sous-bois à l’affût et à 300 m des habitations.

La caille se chassera sur les chaumes et les jachères.

Faisans : du 11 septembre au 3 octobre inclus, chasse autorisée les samedis, dimanches & lundis, du 3 octobre au 1^er janvier, les samedis & dimanches plus les 1^er et 11 novembre, 25 décembre & 1^er janvier.

Le nombre de prise sera limité à 2 têtes / jour / chasseur. A partir du 1^er décembre, le tir des poules est interdit

Perdrix - Colins : Mêmes jours que le faisan – fermeture le 11 novembre. 2 prises / jour / chasseur

Lapins : de l’ouverture au 10 octobre chasse autorisée tous les jours, à partir du 10 octobre,   

chasse autorisée les samedis dimanches et lundi + jours fériés.

Chasse à l’affût interdite.

Lièvre : Chasse autorisée les 18 & 25 septembre - 02, 09 & 16 octobre  2011 de 8 h à 13 h.

Prises limitées à 3 lièvres / équipe sur les 7 dimanches.

Bécasse : Selon arrêté. Chasse interdite à la croule et à la passée. Vente interdite toute  l’année. Nombre de bécasse prélevables par chasseur : 2 par jour, 6 par semaine, 30 par saison.

Chevreuil : Début des battues les 18, 29 & 20 novembre. Rendez-vous au local de la chasse (14 heure le vendredi : 8h les samedis et dimanches).

ATTENTION : Le dimanche 27 novembre les samedis 03 et dimanche 11 décembre, toute chasse sera interdite sur le territoire de l’ACCA jusqu’à 13 heures afin de permettre une efficacité maximale des battues aux chevreuils. Venez nombreux.

Sanglier : Du 15 août au 31 mars 2011, le sanglier peut être tiré à la rencontre.

Depuis cette année, les ACCA doivent s’acquitter d’une contribution pour participer au dédommagement des dégâts. Nous demandons donc que tout tireur individuel ramène le ou les sangliers pris au Président. Néanmoins, pour une efficacité maximale, il faudra privilégier la chasse en battue sous responsabilité du président ou des responsables habituels. Lorsqu’une battue sera organisée, les ACCA voisines seront averties.

Grives – Vanneaux – Palombes : Selon arrêté préfectoral.

On entend par poste fixe, les palombières et affûts réalisés par la main de l’homme. Ils ne doivent pas être enterrés, ils doivent être distants de 300 m et réalisés avec l’accord du propriétaire.

Petits oiseaux : La chasse à tir de tous les petits oiseaux est interdite à l’exception de l’alouette des champs

v Le tir au vol est interdit à moins de 200 m de tous les élevages dès le coucher du soleil.

v La réciprocité consentie par les ACCA limitrophes : ARBOUCAVE – AUBAGNAN – BATS -TURSAN – MANT – MONSEGUR – SERRES-GASTON – URGONS est réservée aux membres de droit de l’ACCA de SAMADET qui devront se soumettre aux dispositions prévues par le règlement intérieur de l’ACCA précitées. Toute infraction sera sanctionnée d’une amende, selon le tarif établi dans le règlement intérieur et adopté en assemblée Générale.

Bonne saison à tous.

                                                                                    Le Président : Christian LAMARQUE